Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
Article 1 — Éditeur du site
Le présent site est édité et demeure la propriété exclusive de :
- Structure
- Karine Pusset Numérologue
- Statut juridique
- Micro-entreprise (Entrepreneur Individuel)
- SIRET
- 379 311 392 00021
- Domiciliation
- 7 chemin de Cernay, 51100 Reims, France
- Courriel
- kpnumerologie@gmail.com
Article 2 — Direction de la publication
Directrice de la publication : Karine Pusset — kpnumerologie@gmail.com
Article 3 — Hébergement
Vercel Inc., Société de droit américain (Delaware), 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Support : vercel.com/support
Article 4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, graphismes, logos, photos, animations) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen employé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Karine Pusset.
Numérologie stratégique® est une marque déposée par Lydie Castells. Karine Pusset en est praticienne certifiée.
Article 5 — Données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations collectées. Pour l'exercer : kpnumerologie@gmail.com.
Aucune information personnelle n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
Article 6 — Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de suivi. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire. Si un outil de statistiques devait être ajouté, la présente mention serait mise à jour et un bandeau conforme aux recommandations de la CNIL serait mis en place.
Article 7 — Limitation de responsabilité
Karine Pusset s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les informations relatives à la numérologie sont fournies à titre indicatif et ne sauraient remplacer un conseil professionnel ou médical.
L'éditrice décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations du site ;
- pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, provoqué par l'accès au site ou par l'impossibilité d'y accéder.
Article 8 — Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents, le tribunal compétent étant déterminé selon l'adresse de domiciliation de l'entreprise (Reims).